Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ART PEINTRES D'ICI
Yvette LARTIGUE
Pascal MORIO

Numéro de dépôt :
3666410
Date de dépôt :
23/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ART PEINTRES D\'ICI de Yvette LARTIGUE

Présentation de la marque ART PEINTRES D'ICI

Déposée le 23 juillet 2009 par Yvette LARTIGUE et Pascal MORIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART PEINTRES D'ICI »

Les déposants sont Yvette LARTIGUE domicilié(e) 76 rue Ambroise Paré - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France et Pascal MORIO domicilié(e) 76 rue Ambroise Paré - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yvette LARTIGUE domicilié(e) 76 rue Ambroise Paré - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 28

Yvette LARTIGUE a également déposé les autres marques suivantes : PEINTURES VILLAGES DE FRANCE


Yvette LARTIGUE - 76 rue Ambroise Paré - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France

Pascal MORIO - 76 rue Ambroise Paré - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France


Yvette LARTIGUE - 76 rue Ambroise Paré - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet total n°544694 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables.